Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site cev-formations.fr est édité par :

Centre d’Excellence du Vaucluse (CEV)
Entrepreneur individuel (sous le régime de la micro-entreprise)
Siège social : 354 Av. Jean Monnet, 84310 Morières-lès-Avignon, Vaucluse (84)
SIRET : 91333638400031 – RCS : 913 336 384 R.C.S. Avignon
Téléphone : +33 (0)7 73 03 44 92
Email : contact@cev-formations.fr

2. Directeur de la publication

MOSTAFA STATI, en qualité de Gérant du Centre d’Excellence du Vaucluse.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par : O2Switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) reste la propriété exclusive du Centre d’Excellence du Vaucluse ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Le CEV s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l’exhaustivité, la précision ou l’absence d’erreurs. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le CEV n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@cev-formations.fr